Dossier intendance BTS2

Dossier d’intendance 2020/2021

    DOSSIER INTENDANCE / à remplir obligatoirement

    merci de ne pas remplir ce dossier à partir d'un téléphone portable et d'utiliser un navigateur compatible W3C (firefox, Opera..) à jour



    internedemi-pensionnaireexterne


    ouinon



    RESPONSABLE LEGAL 1: responsable financier (le RIB devra être au même nom)



    pèremèretuteurautre

    merci de préciser :







    RESPONSABLE LEGAL 2:



    pèremèretuteurautre

    merci de préciser :






    RIB OBLIGATOIRE POUR TOUS LES ELEVES








    ouinon


    Mandat de prélèvement SEPA



    En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez (A) l'établissement Lycée Raynouard à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et (B) votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions du lycée Raynouard.
    Vous bénéficiez du droit d'être remboursé par votre banque selon les conditions décrites dans la convention que vous avez passée avec elle. Une demande de remboursement doit être présentée dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte pour un prélèvement autorisé.










    En signant ce mandat j'autorise ma banque à effectuer sur mon compte bancaire, si sa situation le permet, les prélèvements ordonnés par l'établissement Lycée Raynouard. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l'éxécution par simple demande à ma suspendre l'éxécution par simple demande à ma banque.
    Je règlerai le différend directement avec l'établissement Lycée Raynouard.


    Les informations contenues dans le présent mandat, qui doit être complété, sont destinées à n'être utilisées par le créancier que pour la gestion de sa relation avec son client. Elles pourront donner lieu à l'exercice, par ce dernier, de ses droits d'opposition, d'accès et de rectification tels que prévus aux articles 38 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.



    consultable en suivant ce lien
    nous avons pris connaissance du RI SAH




    N'oubliez pas de valider ce formulaire en utilisant le bouton envoyer ci-après

    N'oubliez de remplir le dossier d'inscription scolaire en ligne si vous ne l'avez pas fait !

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